Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTALOTO
CARTALOTO, SARL
M. Riccobono Serge
M. Lecourtois Guillaume

Numéro de dépôt :
4009823
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
CARTALOTO de CARTALOTO

Présentation de la marque CARTALOTO

Déposée le 5 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTALOTO, monsieur Riccobono Serge, monsieur Lecourtois Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARTALOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTALOTO domicilié(e) ZA Fonlabour, 6 Chemin de Guille - 81000 - ALBI - France, monsieur Riccobono Serge domicilié(e) 9 Chemin de Guille - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France, monsieur Lecourtois Guillaume domicilié(e) 16 Boulevard Soult - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Riccobono Serge domicilié(e) 9 Chemin de Guille - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France.

La marque CARTALOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTALOTO est expirée depuis le 5 juin 2023.

CARTALOTO a également déposé les autres marques suivantes : ZigZagoloto , LIB' LOGICIEL INTERACTIF BINGO by CARTALOTO , C CARTALOTO Complètement Bingo ! , Dégringoloto


CARTALOTO, SARL - ZA Fonlabour, 6 Chemin de Guille - 81000 - ALBI - France

M. Riccobono Serge - 9 Chemin de Guille - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France

M. Lecourtois Guillaume - 16 Boulevard Soult - 81000 - ALBI - France


M. Riccobono Serge - 9 Chemin de Guille - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 4 février 2014 - Retrait partiel n°617858 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Tous ces services étant en relation avec le loto traditionnel.